1780W/1-1780W/241
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1992 : permis de construire, certificats d'urbanisme, permis de démolir.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1992
236/1992 : 26 rue Sainte Marie 69003
237/1992 : 54 rue Isidore 69003.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires