Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RUE DES QUATRE CHAPEAUX: - rehaussement de maisons : autorisation : correspondance 1813 - élargissement de la dite rue, rectification de la rue Tupin : alignement de rue : cession de terrains, acquisition de maison, éviction de locataires, démolition, indemnisation, construction de maison, expropriation, affaires judiciaires, vente de terrain communal : rapports, actes de vente - dont contrat de vente 1816 - , délibérations, correspondance, traité, état des propriétaires, plans 1859-1864 . ouverture de la rue de l'Imperatrice : acquisition de maison : traité, correspondance 1861-1862
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières