2060W/1-2060W/273
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 20/07/2007.
Présentation du contenu
1-190 : permis de construire (1997-2007).
191-202 : permis de démolir (1998).
203-204 : certificats d'urbanisme (1998).
205-273 : déclarations de travaux (1997-2001).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Le tri des dossiers non accordés a permis d'éliminer 20 boîtes, le tri des doubles a permis d'éliminer 56 boîtes et le tri des étiquettes a permis d'éliminer 2 boîtes, pour un total de 11,70 ml (cf BE 2021/110).
Mode de classement
Par type d'autorisations
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2007, retraité en 2019 (DT), et 2021 (PC, PD, CU).
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
1998/1338 : 6 rue Jean de Tournes 69002
1998/1339 : 31 rue de Cuire 69004
1998/1340 : 15 rue de Grange Bruyère 69005
1998/1341 : 27 rue Saint-Michel 69007
1998/1342 : lycée Colbert 20 rue Louis-Jouvet 69008
1998/1343 : 19 rue Sainte-Geneviève 69006
1998/1344 : 14 avenue Rockefeller 69008
1998/1345 : 48 rue Georges-Gouy 69007
1998/1346 : 8 rue Bellevue 69003
1998/1347 : 13 rue Emile-Zola 69002
1998/1348 : 31 avenue Leclerc 69007
1998/1349 : 17 chemin du Petit Montessuy 69009
1998/1350 : 86 boulevard des Etats-Unis 69008.
Mode de classement
Numérique
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés typologiques