2393 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2393W/1-2393W/153

Date

2002-2011

Importance matérielle

153

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2002 (permis autorisés).

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

2393W/75

Cote/Cotes extrêmes

2393W/75

Autres Cotes

2393 W 94 (Ancienne cote)

Date

2002-2006

Présentation du contenu

Permis de construire 2002

230/2002 : 35-37 rue C. Boyer 69007, M1, T2, M3, M4, permis de démolir 123/2002.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français