1771W/1-1771W/151
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Enfance
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Direction de l'Enfance. Fonctionnement : comptes rendus de réunions des commissions, suivi des structures d'accueil des enfants, gestion du personnel, travaux, centres médicaux-sociaux, médaille française, caisse des écoles, crèche parentale associative Les Chenapans, internat du Vernay.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Structures associatives du 5ème arrondissement. Equipement mixte le Chantoiseau, Centre Social Saint Just. Suivi financier, attribution de subventions : compte de résultat, bilan, budget prévisionnel, état du personnel, délibérations du Conseil municipal, attestation annuelle remise à la Caisse d'Allocations Familiales, rapport au Conseil municipal, convention, notes, correspondance (1984-1996).
Structures associatives du 6ème arrondissement.
- Equipement mixte la Flûte Enchantée, établissement mixte l'Océane. Suivi financier, attribution de subventions : compte de résultat, bilan, budget prévisionnel, état du personnel, délibérations du Conseil municipal, attestation annuelle remise à la Caisse d'Allocations Familiales, rapport au Conseil municipal, convention, notes, correspondance (1992-1995).
- Structure associative établissement mixte le Nid d'Ange (géré par l'Association Montessorienne pour l'Epanouissement de la Petite Enfance). Fonctionnement : statuts, convention, compte rendu de réunion, contrat Enfance, règlement intérieur, bail commercial, jugement du TGI de Lyon (copie), correspondance (1994-1997).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires