1771 W

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Cote/Cotes extrêmes

1771W/1-1771W/151

Date

1875-2000

Importance matérielle

151

Origine

Enfance

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Enfance

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Direction de l'Enfance. Fonctionnement : comptes rendus de réunions des commissions, suivi des structures d'accueil des enfants, gestion du personnel, travaux, centres médicaux-sociaux, médaille française, caisse des écoles, crèche parentale associative Les Chenapans, internat du Vernay.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1771W/95

Cote/Cotes extrêmes

1771W/95

Date

1984-1997

Présentation du contenu

Structures associatives du 5ème arrondissement. Equipement mixte le Chantoiseau, Centre Social Saint Just. Suivi financier, attribution de subventions : compte de résultat, bilan, budget prévisionnel, état du personnel, délibérations du Conseil municipal, attestation annuelle remise à la Caisse d'Allocations Familiales, rapport au Conseil municipal, convention, notes, correspondance (1984-1996).

Structures associatives du 6ème arrondissement.

- Equipement mixte la Flûte Enchantée, établissement mixte l'Océane. Suivi financier, attribution de subventions : compte de résultat, bilan, budget prévisionnel, état du personnel, délibérations du Conseil municipal, attestation annuelle remise à la Caisse d'Allocations Familiales, rapport au Conseil municipal, convention, notes, correspondance (1992-1995).

- Structure associative établissement mixte le Nid d'Ange (géré par l'Association Montessorienne pour l'Epanouissement de la Petite Enfance). Fonctionnement : statuts, convention, compte rendu de réunion, contrat Enfance, règlement intérieur, bail commercial, jugement du TGI de Lyon (copie), correspondance (1994-1997).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français