Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1995 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclarations de travaux 1995
447/1995 : 12 rue Albéric Pont 69005
448/1995 : 36 rue Tramassac 69005
449/1995 : 16 rue Lainerie 69005
450/1995 : 1 rue Alfred de Vigny 69003
451/1995 : 22 rue Cardinal Gerlier 69005
452/1995 : Mermoz Sud bâtiment A, place André Latarget 69008
453/1995 : Rue Narvik, Mermoz Sud 69008
454/1995 : 10 rue Mouillard 69009
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires