1647W/1-1647W/6
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Plan de classement :
- 1-2 : Administration (1790-1899).
- 2-5 : Voirie (1834-1930).
- 6 : Urbanisme (1813-1863).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Elimination de brouillons de délibérations 1830-1833 (0,10 ml)
Mode de classement
Thématique
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Informations sur le traitement
Traité en 2022
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
- Cessions de terrains à la Ville de Lyon, acquisitions faites par la Ville : registre (table alphabétique au nom du propriétaire cessionnaire en début de registre et classement chronologique) (1840-1857), liste (1839-1840), état des ventes (1840-1843), répertoire (classements alphabétiques ou chronologiques) (1813-1863).
- Enregistrement des actes d'acquisition par la Ville : instructions, arrêtés, notes, correspondance (1859-1860).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés matières