1043 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1043WP/1-1043WP/7

Date

1954-1969

Description physique

Notes contenant : 18-26

Importance matérielle

7

Origine

Police générale - 2B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 361

Versant ou donateur : Police générale - 2B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Chasse : demandes de permis (1954-1958)
Débits de boissons : autorisations temporaires (1962-1968)
Police municipale : registres de procès-verbaux, autorisations d'installation d'antennes télévision, (1958-1967)
Fourrière municipale : dossiers de mise en fourrière (classement par rue) (1968)
Hygiène publique : rapports mensuels du bureau d'hygiène et des services de médecine de la ville (1968-1969) ; service médical de garde (1968-1969)

POLICE - HYGIENE - 2D

Note sur le classement : Classé en 1996.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1043WP/3

Cote/Cotes extrêmes

1043WP/3

Date

1968

Présentation du contenu

POLICE MUNICIPALE : - Fourrière municipale : dossier de mise en fourrière de véhicules, classement par ordre alphabétique des rues 1968

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières