Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Donateur inconnu
Type d'entrée : Inconnu
Présentation du contenu
Famille Regnauld de Parcieu 1626-1881, famille de Ponsainpierre 1673-1759, familles alliées 1595-1805 : correspondance familiale et d'affaires, actes et titres de propriété.
Date d'arrivée approximative : Sans date
Conditions d'accès
Communicable
Archives privées
Bibliographie
INVENTAIRE DACTYLOGRAPHIE - LISTE ALPHABETIQUE ET DESCRIPTIVE DES CACHETS DE LETTRES
Notes
Notes communicabilité : Pas de contrat. Fonds communicable au regard des délais réglementaires des archives publiques (30/09/2008).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
FAMILLE DE PONSAINPIERRE : - Dominique de Ponsainpierre : dons à la Confrérie du Saint-Sacrement, à Saint-Paul de Lyon 1673 - Lambert de Ponsainpierre : procès en recouvrement de créance contre Paul Scipion Bonnet de la Bâtie 1679-1689 - François de Ponsainpierre : . contrat de mariage avec Marie Constance Gasparini 1699 . succession de sa belle-mère Marie Margonne 1699-1716 . règlement avec X.. de Ponsainpierre à Milan 1695 . procès de Jean Néry en paiement de dettes 1725, procès contre Jacques de Billioud 1694-1698 - Jean Baptiste de Ponsainpierre, curé de Saint-Laurent de Chamousset, prieur de la prébende de Saint-Jean en l'église Saint-Paul de Lyon : . mémoires et factures 1698-1708 . lettres d'ordonations, prise de possession de sa cure 1692-1697 . taxe pour sa prébende de Saint-Jean en l'église de Saint-Paul, ferme de la dîme de Saint-Laurent, rente sur le clergé 1692-1709 Barthélemy de Ponsainpierre : . procès 1722-1726 . affermage d'un pré 1714 . créance Benoît Verdat : procédure en recouvrement 1711-1793 - Dominique de Ponsainpierre, abbé à Milan : livre de comptes 1711-1718 - Lambert de Ponsainpierre : . lettre de licencié en droit 1709 . obligation Sellier à Paris 1740 . testament 1750 - Dominique de Ponsainpierre : . créances et quittances 1696-1756 . succession de l'abbé Jean Baptiste de Ponsainpierre 1710, et de l'abbé François Gueston 1671-1724,1754 . exemption fiscale pour les conseillers à la Cour des Monnaies : extrait des registres du Conseil d'Etat 1725 . banqueroute de Law : lettre 1723 . succession de Bonne d'Ambournay, épouse Dominique de Ponsainpierre : paiement de pension 1728-1759
Langue des unités documentaires