2878W/1-2878W/77
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-77 : "Fichier ou casier sanitaire" (dossiers par immeuble).
Mode de classement
Classement par arrondissement
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).
Documents en relation
1097W ; 1812W ; 2059W ; 2374W
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Diagnostics, enquêtes, procès-verbaux de constat, comptes rendus, arrêtés, correspondance.
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de donnée DGAS, spécifique au service.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
3 rue Adamoli.
3 place d'Albon.
1 rue Alexandre Luigini.
6, 9, 21, 22 rue d'Algérie.
9, 13 rue de l'Alma.
13, 19 rue Alsace Lorraine.
8, 9, 10, 11 quai André Lassagne.
2, 13, 15, 16, 24, 26, 28 rue de l'Annonciade.
27, 36 rue de l'Arbre sec.
1, 3, 8, 11 rue des Augustins.
29-31 rue du Bât d'argent.
1, 3, 5 rue Bodin.
7, 15, 17, 21, 27, 29 rue Bouteille.
6, 11, 12, 22, 23, 26, 28, 29, 30, 36, 43 rue du Bon pasteur.
1, 5, 6, 9, 11, 12, 14, 23, 24, 30, 30bis, 32, 35, 36, 39, 40, 41, 42, 44, 50 rue Burdeau.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2014 (Communicabilité vérifiée)
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.