Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1997 : permis de construire, lotissements, déclarations de travaux, consultations préalables, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession (1996-2005).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclarations de travaux 1997
1186/1997 : 12-16-18 rue du Premier Film 69008
1187/1997 : 65-73 rue du Bourbonnais 69009
1188/1997 : 61 bis et ter rue Villon 69008
1189/1997 : 49 bis rue Professeur Rochaix 69003
1190/1997 : 17 bis rue Thénard 69008
1191/1997 : 83 rue Etienne Richerand 69003
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires