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2820W - Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Loïc Graber

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Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Loïc Graber.

Cote/Cotes extrêmes

2820W/1-2820W/56

Date

2001-2020

Importance matérielle

4,2 ml

Origine

Versement du cabinet de l'adjoint à la culture

Modalités d'entrées

Versement du 02/07/2020

Présentation du contenu

Adjoint délégué à la culture.

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable sauf les articles 1 à 4, 17, 32, 34, 35, 42, 51 à 54 qui sont communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier et l'article 46 (disque vinyle : absence de moyen de lecture).

Mots clés matières

élu, conseiller municipal, culture

Fonctions

2 Cabinets des élus, 201 Adjoints au maire

Suivi des dossiers thématiques.

Cote/Cotes extrêmes

2820W/11-2820W/56

Date

2001-2020

Patrimoine.

Cote/Cotes extrêmes

2820W/15-2820W/31

Date

2014-2020