Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement de la Direction du développement territorial du 6/12/2016.
Présentation du contenu
* 1-96 : Pôle finances comptabilité
* 97-115 : Mission Santé
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Ce fonds contient notamment des CD-Rom.
Informations sur le traitement
Ce versement est le résultat du tri puis de la fusion de 10 bordereaux de versement entrés en décembre 2016.
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Programmation 1999. Santé, Sida, Toxico, Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD) : délibérations de Conseil municipal, tableaux récapitulatifs des attributions, tableaux des programmations, tableaux des projets Santé, intervention de Monsieur Gignoux au Conseil municipal (1999).
Programmation 2000. Sida, prévention des conduites à risques : tableaux récapitulatifs des attributions, tableaux des programmations (2000).
Programmation 2001. Sida, santé, prévention des conduites à risques : tableaux de répartition des crédits, tableaux de programmations, inventaire des demandes, compte rendu de réunion, tableaux des demandes, financement de la Région, rapport au Conseil municipal, notes (2001).
Programmation 2002. Sida, santé, prévention des conduites à risques : fiches action, projet de délibération au Conseil municipal, tableaux des demandes, tableaux de programmation, tableaux de proposition d'arbitrage, notes (2002).
Programmation 2004. Appel à projets contrat de ville, Comité local de programmation de Lyon Pentes Croix-Rousse, projet Centre Social de Vaise : notes, correspondance (2003-2006).
Programmation 2005. Appels à projets : tableaux de l'état des demandes, correspondance (2005).
Programmation 2006. Centre de santé Duchère : convention (2006). Accès aux soins et prévention santé : avenant au contrat de ville (2005-2006).