2650WP - Développement territorial, politique de la Ville

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Cote/Cotes extrêmes

2650WP/1-133

Date

1970-2012

Description physique

14,6 ml, 133 boîtes

Origine

Direction du développement territorial

Modalités d'entrées

Versement de la Direction du développement territorial du 6/12/2016.

Présentation du contenu

  • 1-115 : Subventions attribuées

         * 1-96 : Pôle finances comptabilité

         * 97-115 : Mission Santé

  • 116-119 : Subventions reçues par le pôle Finances comptabilité
  • 120-133 : Mission jeunesse

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Ce fonds contient notamment des CD-Rom.

Informations sur le traitement

Ce versement est le résultat du tri puis de la fusion de 10 bordereaux de versement entrés en décembre 2016.

Cote/Cotes extrêmes

2650WP/1-115

Date

1970-2012

Cote/Cotes extrêmes

2650WP/97-115

Date

1996-2012

Cote/Cotes extrêmes

2650WP/109-115

Date

1996-2009

Mission santé. Subventions attribuées de 1999 à 2006. Financement.

Cote/Cotes extrêmes

2650WP/113

Date

1999-2006

Présentation du contenu

Programmation 1999. Santé, Sida, Toxico, Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD) : délibérations de Conseil municipal, tableaux récapitulatifs des attributions, tableaux des programmations, tableaux des projets Santé, intervention de Monsieur Gignoux au Conseil municipal (1999).
Programmation 2000. Sida, prévention des conduites à risques : tableaux récapitulatifs des attributions, tableaux des programmations (2000).
Programmation 2001. Sida, santé, prévention des conduites à risques : tableaux de répartition des crédits, tableaux de programmations, inventaire des demandes, compte rendu de réunion, tableaux des demandes, financement de la Région, rapport au Conseil municipal, notes (2001).
Programmation 2002. Sida, santé, prévention des conduites à risques : fiches action, projet de délibération au Conseil municipal, tableaux des demandes, tableaux de programmation, tableaux de proposition d'arbitrage, notes (2002).
Programmation 2004. Appel à projets contrat de ville, Comité local de programmation de Lyon Pentes Croix-Rousse, projet Centre Social de Vaise : notes, correspondance (2003-2006).
Programmation 2005. Appels à projets : tableaux de l'état des demandes, correspondance (2005).
Programmation 2006. Centre de santé Duchère : convention (2006). Accès aux soins et prévention santé : avenant au contrat de ville (2005-2006).