34WP/1-34WP/98
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00327
Versant ou donateur : Comptabilité-Paie - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Personnel : traitement 1957-1967, prestations familiales 1957-1965, cessations de fonction 1964-1967, sécurité sociale 1949-1967, grèves 1953-1966 Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL) 1961-1964 Fonctionnement du service : codes mécanographiques 1957-1967, documents comptables, budget 1960-1967
PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en 1990.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PERSONNEL MUNICIPAL : - Gestion comptable :
- remboursement des trop perçus : état nominatif des titres de pesception : registre 1961-1967
Concerne les rémunérations, les prestations familiales, l'allocation logement perçues indûment.
- préparation du budget de 1963 : dépenses de personnel : propositions budgétaires, notes de service, états des dépenses 1962-1963
- assurance-vieillesse : agents titulaires et sapeurs-pompiers affiliés à la C.N.R.A.C.L. en 1965 et 1966 : 4 registres 1965-1966, 1967
Etats nominatifs présentés dans l'ordre numérique des matricules.
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes