Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 19/03/2012.
Présentation du contenu
Déclarations de travaux, permis de démolir, consultations préalables, déclarations préalables de division, certificats d'urbanisme de cession.
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Re-traité en 2019
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Numérique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
1113/2002 : 6-6 bis rue de la Corniche 69004
1114/2002 : 4 rue Constantine 69001
1116/2002 : 75 crs Vitton 69006
1117/2002 : 6 rue David 69003
1118/2002 : 86 bvd de la Croix-Rousse 69001
1119/2002 : 34 quai Pierre Scize 69009
1120/2002 : 38 rue de l'Université 69007
1121/2002 : 18 rue Juiverie 69005
1122/2002 : 32-34 rue Palais Grillet 69002
1123/2002 : 44 bis crs R. Vitton 69003
1124/2002 : 32 quai Arloing 69009
1125/2002 : 5 à 12 rue des Roses 69008
1126/2002 : 16 -18 rue de Tourvielle 69005
1127/2002 : 85 rue de Trion 69005
1128/2002 : 3 bis crs Franklin Roosevelt 69006.
Mots clés typologiques