CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service.

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

CC/1211

Cote/Cotes extrêmes

CC/1211

Date

1572-1573

Présentation du contenu

Comptabilité communale (1572 - 1573) Pièces justificatives des dépenses de Guyot de Masso Quittances des rentiers assignés sur les aides et gabelles

Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par Guyot de Masso, receveur des deniers communs. - Quittances des rentiers assignés sur les aides et gabelles : -" frère Françoys Furin, procureur du couvent Nostre Darne de Confort " ; - Mathieu Vaillant ; - Richard Richard, " recteur de l'hospital Nostre Dame de Bourgneuf, en la ville de Mascon " ; - juin 1575 Pièce N° 13 - noble homme Benoist de la Porte, archer de la compaignie de monseigneur de Mandelot, gouverneur et lieutenant général pour Sa Majesté, à Lyon " ; - Pièce N° 15 - Hugues Broquin, " escollier, estudiant de présent à Toulouse, " ; - Pièce N° 16 - Françoys Ferruz, " conseiller du Roy, et me de ses comptes en Daulphiné " - Pierre Bellon, " contrerolleur pour le Roy en sa doanne à Lyon, au nom et comme commissaire, estably par auctorité de justice, des biens de feu Anthoine Barnoud, en son vivant advocat es cours de Lyon " ; - Barnabé de Cussonnet, " chanoyne de l'esglise collégialle de Saint-Just, procureur et à ce nom de nobles Messieurs Mes Jehan et Pomponne de Bellièvre, conseillers du Roy en son Conseil privé " ; - Jacquette Laurencin ; - Pièce N° 24 -" frère Jehan Rozet, religieux et procureur du couvent de Nostre Darne de Confort " ; - Mathieu et Léonard de Vauzelles, " enfans et héritiers de feu Monsr Me Mathieu de Vauzelles, lui vivant, conseiller du Roy, et son advocat au Parlement de Dombes, séneschaulcée et siége présidial de Lyon " ; " - noble Artus Prunier, seigneur de Saint-André, - Agnieret et la Buyssière " ; - Barthélemy du Socheys, et Catherine de la Gontière, sa veuve ; - Nicolas de Langes, " lieutenant général en la séneschaulcée et siège présidial de Lyon " ; -" Alix Buatier, dame de Saint-Marcel, veufve et héritière universelle de feu monsieur Me Eynimond Mullet " ; - Hugues de Genevoys, " escuyer, sr du Buysso '', conseiller du Roy, et visiteur général des gabelles " ; - Jehan et François Ridadi, " viollier, frères, bourgoys et demeurans à Lyon, filz et héritiers universelz de feu Me Jehan Ridady, quant vivoit procureur es cours de Lyon " ; -" dame Catherine de la Fey, vefve de feu noble Françoys du Puget, en son vivant docteur es droitcz, conseillier du Roy de France, et bourgeois de Bourg " ; - Guillot, " maistre des enffans clergeons de la livraison de Saint-Nizier " ; - Chappuis, " procureur de lad. esglize Saint-Nizier " ; - Benoist de Montconys, " tuteur et ad ce nom des héritiers feu Claude Raverye " ; - Pierre Pinatel ; " - damoiselle Catherine Gymbre, " vefve de feu Me Anthoine Barnod, en son vivant advocat es séneschaulcée et siège présidial de Lyon " ; - Benoît de Rochefort, " chanoyne en l'esglise Saint Nizier, à Lyon " ; " religieuse personne, - Me Claude Mathieu, provincial de la compagnie de Jésus, au nom et comme. jadiz recteur du coleige de Tournon " ; - Me Arnauld Voysin, " recteur principal du colleige de Tournon " ; - Claude Valleton, " ayant droict des héritiers Léonnard Strossy " ; - Anne Gondelfinger, " vefve de feu noble Humbert Faure " ; - François de Rusinantz ; - Jehan Martin, " dict la Martinière, commys à la recepte des deniers deubz à l'hostel Dieu du Pont du Rosne " ; - Pièce N° 105, 106 - François Garnier, " sr des Garetz " ; - André de la Chappelle, " comme tuteur des héritiers feu Me Jehan de la Chappelle " ; - Loup de Poullein, " comme mary et conjoincte personne de Léonarde Vincent " ; - Fédéric Thomas, " commis à la recepte des deniers deubz à l'hostel Dieu de Lyon " ; etc., etc.

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48

Mots clés personnes