1109WP/1-1109WP/12
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Versant inconnu
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Abattoirs : fonctionnement, controle sanitaire, taxes et locaux 1929-1940.
Défense passive : organisation avant 1939, aménagement d'abris et tranchées, mesures de sécurité, mobilisation des services municipaux 1927-1940.
Circulation et stationnement : réglementation temporaire 1932-1939.
Recherches dans l'intérêt des familles 1939.
Personnel municipal, des H.C.L., des électrobus : gestion, marchés pour les vêtements de travail, contentieux 1936-1939.
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1991.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PERSONNEL MUNICIPAL :
- Personnel municipal, personnel des Hospices civils de Lyon, personnel du service des électrobus : régime d'assurances sociales des employés : allocations familiales, retraite, mise en disponibilité,intégration des personnels auxiliaires, congés payés, contentieux entre la ville et des employés : affaire AUBRY,affaire BLANCHER : correspondance, rapport, délibérations du conseil municipal 1936-1938
- Habillement : révision des marchés pour la fourniture d'uniformes et vêtements de travail : mise en adjudication : correspondance, relevés de factures, procès verbaux de réunion de la commission départementale, délibération du conseil municipal, notes de service, acte administratif 1937-1938
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes