Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 698
Versant ou donateur : Circulation - 1B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Circulation et stationnement : réglementation ; signalisation ; statistiques ; administration du service 1926-1982
Transports urbains : taxis : réglementation, organisation et fonctionnement de la profession de chauffeur de taxi 1974-1983
POLICE MUNICIPALE - 8D
Note sur le classement : Classé en décembre 1995.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les articles 1093WP/8-53 ont été éliminés le 07/12/2016 (cf BE 2016/71).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
CIRCULATION ET STATIONNEMENT : signalisation : - lumineuse tricolore : régulation, équipement des carrefours : correspondance, rapports 1970-1975 ; - par panneaux : demandes d'aménagement : correspondance 1968-1980
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés matières