1922 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1922WP/1-1922WP/190

Date

1956-2001

Importance matérielle

190

Origine

Direction Générale des Services

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction Générale des Services

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Dossiers des secrétaires généraux des mandats F. Collomb, M. Noir et R. Barre.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1922WP/17

Cote/Cotes extrêmes

1922WP/17

Date

1989-2001

Présentation du contenu

- Prestations croisées (1991).

- Contentieux VDL/M. Qotbi (2001).

- TCL (1994).

- Bilan social (1992-1995).

- Plan d'occupation du domaine public pour les terrasses et étalages (1991-2001).

- Thèse de M. Idéal Bernadas (1995).

- Audit des circuits de commande et de l'engagement (1989).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français