1922WP/1-1922WP/190
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction Générale des Services
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers des secrétaires généraux des mandats F. Collomb, M. Noir et R. Barre.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Prestations croisées (1991).
- Contentieux VDL/M. Qotbi (2001).
- TCL (1994).
- Bilan social (1992-1995).
- Plan d'occupation du domaine public pour les terrasses et étalages (1991-2001).
- Thèse de M. Idéal Bernadas (1995).
- Audit des circuits de commande et de l'engagement (1989).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires