2870W - Démocratie locale, démocratie participative

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Cote/Cotes extrêmes

2870W/1- 2870W/15

Date

2009-2019

Importance matérielle

1,2 ml

Origine

Service des Mairies d'arrondissement - SMA

Modalités d'entrées

Versement du 05/03/2021

Présentation du contenu

1 : Organisation (2013-2018).
2-6 : Conseils de quartier d'arrondissement, animation (2013-2019).
7-15 : Concertations, réunions publiques, enquêtes (2009-2018).

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Documents en relation

2602WP

Notes

Ces archives sont conservées, en vertu d'une décision prise localement, compte tenu de leur apport à la compréhension de la démocratie participative.

Cote/Cotes extrêmes

2870W/7-2870W/15

Date

2009-2018

Cote/Cotes extrêmes

2870W/7-2870W/11

Date

2009-2018

Construction, extension de bâtiments d'enseignement.

Cote/Cotes extrêmes

2870W/10

Date

2010-2013

Présentation du contenu

- Ecole Meynis, extension du groupe scolaire, relocalisation de la maison de l'enfance (2010-2011).
- Groupe scolaire Victorien Sardou, construction (2010-2013).