CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1516 - 1517)
Nommées, du côté de Saint-Nizier - Jean de Bire, maître maçon, possède, en la rue du Puits-Pelu, une maison avec un jardin derrière. Meubles et industrie, 100 livres ; (folio 14 verso) - Catherine Arnaud, veuve de maître Jean Chanier, notaire, tient, en la même rue, une maison haute et basse, avec un jeu de paume derrière ; (folio 15) - Claude Lancement, barbier de l'Hôtel-Dieu, a une maison haute et basse, avec jardin, en la même rue, le tout évalué à 10 livres par an. Les meubles et pratique de ce fonctionnaire lui sont comptés 24 livres ; (folio 31) - Guillaume, " masson " (maître de l'oeuvre ?) de Saint-Nisier, " dont les meubles et pratique sont cotés 36 livres, habite la maison de Jean Jacquier, couvreur de maisons, sise en la rue ou ruelle de la Ferrandière ; (folio 37 verso) - Pierre et Georges Regnoard, marchands, propriétaires d'immeubles nombreux, situés dans l'intérieur de Lyon (Voy. cc. 32), sont estimés 2,500 livres pour leurs meubles et pratique ; (folio 51 verso) - Jean Bertaud, à la fois vinaigrier et ménétrier. Meubles et pratique, 36 livres ;(folio 91) - messires : Jean Bessonnat ou Bessonat, François Bordanin, Pierre Chalendat, Nicole Potier, Louis Brunier, Gillet Chapuis, dit Pocachard, et Christophe Guerrier, chanoines de Saint-Nizier ; Pierre Pâtissier, Vincent Mutin et Pierre Gâcon, prêtres de la même église, possèdent chacun une maison " au rond des maisons du cloistre Saint-Nizier ; " (Le clergé de cette collégiale était propriétaire d'un grand nombre d'immeubles, non-seulement dans ce quartier, mais dans les quartiers environnants.) - Claude Paquelet, marchand drapier, tient, en la rue de la Fromagerie, une grande maison évaluée à 400 livres de location annuelle. Ce commerçant, dont les meubles sont prisés 1,500 livres, habite cette maison et a pour locataires Jean Tassard, drapier, et Guyon Le Devin, apothicaire, à chacun desquels il est compté 100 livres pour mobilier et pratique ; (folio 121) - la commune possède " une grande maison, en la dite rue, du costé devers bise, traversant en rue Longue " ( Cet édifice, qui s'agrandit plus tard des logis de la Pomme-de-Pin et du Chien-Vert, servait, à cette époque, d'Hôtel-de-Ville proprement dit.), etc.(folio 127 verso)
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48