CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Pièces justificatives des dépenses.Travaux d'entretien du pont du Rhône
Comptabilité : - Pieces justificatives des dépenses effectuées par Jacques Coulaud, commis à la recette des deniers communs. - Pièce N° 1 -" Travaux du pont du Rosne pour maintenir et entretenir ledit pont, tant de boys que pieux, pour lequel mesme pont de boys a esté achapté quantité de plasteaulx chaisne à VII s. le pied, mesurez en largeur, et de l'espesseur quatre doigtz, et quant à la longueur sont par exprès commandez estre de la largeur dudit pont, pour le plasteler, trabs, travons et autres boys nécessaires, marchandez et paiez selon leur grandeur et grosseur ; aussy pour contynuer les ouvraiges des arches et pleyssières, estans au-dessus dudit pont, du costé du Daulphiné ; le droit du port rue Neufve, affin de tenir ladicte rivière du Rosne serrée à ce qu'elle n'abandonne pas son cours le long des murailles de ladicte ville, lesquelles pleyssières tomboient en ruyne sans ladicte réparacion, pour laquelle a convenu achepter et planter grande quantité de paulx et postz de chaisne, marchandez selon leur grandeur et grosseur, pierre rompue, prinse en la perrière des Terrailles, à raison de II s. VI d. la tomberellée rendue sur le bort du Rosne, depuis le lieu pour la tirer, qui se loue de Claude Ferrier, propriétaire, le pris de dix livres par an, pour y prendre telle quantité qu'il est nécessaire pour lesdits ouvraiges, et après, ladicte .pierre conduicte en batteaulx par gens de rivière sur l'ouvre, aux journées de V s. par homme, fagotz de broteaulx à XX s. le cent, pour servir à les charger avec les pierres, caillotz et gravier amassés audit Rosne, poinctes de fer attachez esdits paulx pour les faire entrer et planter, à XV d. Iivre, cloz de bande pour les attacher, à III s. VI d. t. le cent ; crosses à XV d. livre, et autres choses nécessaires, lesquelz ouvraiges ont esté faitz à journées, quant aux charpentiers, de VI s. par jour, maneuvres à tyrer l'engyn du molin, IIII s. ; desquels ouvraiges les paiemens ont estez faitz en l'hostel commun, chacune sepmaine par roolle sur ce faictz, esquelz sont à plein declérez et par le menu la despence, signez, carcullez et arrestez par l'ung de messieurs les conseillers, mesme par sire Simon Court, commis à contreroller les ouvraiges des réparacions et fortifficacions et du secrétaire de la ville, en présence desquels lesdits paiemens ont été faictz, certiffiez par Humbert Paris, commis à la conduicte desdits ouvraiges, comme il est de coustume. "
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes