2213W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2000

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Cote/Cotes extrêmes

2213W/1-2213W/273

Date

1998-2009

Importance matérielle

273 boîtes

Importance matérielle

31,20 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 31 juillet 2009

Présentation du contenu

1-171 : Permis de construire

172-180 : Permis de démolir

181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division

184-195 : Consultations préalables

196-273 : Déclarations de travaux

Mode de classement

Par type d'autorisation

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Traité en 2009 et 2017

Cote/Cotes extrêmes

2213W/172-2213W/180

Permis de démolir : dossiers 2000/121 à 2000/127

Cote/Cotes extrêmes

2213W/177, 2213W/202 (Ancienne cote)

Date

2000-2001

Présentation du contenu

121/2000 : 41 rue des Docks 69009, T1 (2000)
123/2000 : 26 av. J. Masset 69009 (2000-2001)
124/2000 : 9 rue St-Jean-de-Dieu 69007 (2000)
125/2000 : 170 av. J. Jaurès 69007 (2000)
126/2000 : 33-33 bis rue Seignemartin 69008 (2000)
127/2000 : 364 rte de Vienne 69008 (2000-2001).

Mots clés typologiques