Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 31 juillet 2009
Présentation du contenu
1-171 : Permis de construire
172-180 : Permis de démolir
181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division
184-195 : Consultations préalables
196-273 : Déclarations de travaux
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2009 et 2017
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
121/2000 : 41 rue des Docks 69009, T1 (2000)
123/2000 : 26 av. J. Masset 69009 (2000-2001)
124/2000 : 9 rue St-Jean-de-Dieu 69007 (2000)
125/2000 : 170 av. J. Jaurès 69007 (2000)
126/2000 : 33-33 bis rue Seignemartin 69008 (2000)
127/2000 : 364 rte de Vienne 69008 (2000-2001).
Mots clés typologiques