Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1579 - 1582) Comptes de Guyot de Masso
Comptabilité. - Compte de Guyot de Masso " des deniers receuz de plusieurs particuliers, tant par prest que autrement pour emploier au bastiment et construction du pont du Rosne de la. ville de Lyon ". - Dépenses - Remboursement de prêts. -" Deniers paiez et baillez pour le descombrement de toutes les pilles des arctz qui par innondation des eaues ont esté rompus au pont du Rosne du costé de la Guillotière ". - folio 11 verso - Frais pour des " paux acheptez pour planter dans le Rosne, aux lieux et endroitctz que l'on vouloyt construire les arcz dud. pont que plantaige d'iceulx. - folio 13 - Pointes de fer mises aux paux pour fonder les pilles et arcz du pont du Rosne et autres ouvraiges faictz pour led. pont en nature de fer ". - folio 14 - Sommes payées à Robert Dauvin " priffacteur des arcz dud. pont ". - Paiement des " santres ". - folio 15 verso - Gages de " Jeban Vallet, architecteur pour le Roy en lad. ville pour la conduicle de la réparation du pont du Rosne ". - Paiement à plusieurs " particulliers et diverses personnes qui ont travaillé et fourny plusieurs estoffes pour faire ung enjein qu'ilz appellent trompe, faict exprez pour esgoutter les eaues qui empeschoient la fondation des pilles et arcz dud. pont du Rosne, pour éviter aux grandz fraiz qui se faisoient pour la multitude des hommes que l'on estoyt contrainct y mettre ". - folio 15 verso - Paiement à Barthélemy Hébert, fondeur, " pour troys fleurs de lys et trois panonceaux de cuivre qu'il a faitcz pour mettre sur le portail du pont du Rosne ". - folio 16 - Paiement à Barthélemy Hébert " pour toutes choses qu'il pourroyt prétendre tant pour le racoustrage d'ung engin apellé trompe, propre à tirer et esgoutter les eaues des chaucées, faictes pour la fondation des arcz refaitcz aud. pont, que pour vingt huict livres de cuivre ". - folio 16 verso - Gages de Nicolas Gaulthier, " commis par le consulat à avoir l'oil et se prendre garde et faire travailler en la fabricque et réparation des arcz du pont du Rosne dud. Lyon les manoeuvres et journalliers qui y travaillent ".
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes