922WP/1-922WP/103
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : 6ème bureau
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Travaux publics et voirie urbaine : construction d'égouts, mise en état de la viabilité : plans, demandes de construction, rapports, détail estimatif des travaux : dossiers 1930 (classement alphabétique par rue)
6EME BUREAU
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1990.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RUE DES TABLES CLAUDIENNES, 1er arrondissement: - élargissement de la dite rue entre la montée de la Grande Côte et la rue Pouteau: enquête sur les alignements, enquête d'utilité publique, enquête sur le plan parcellaire, acquisition d'immeubles, expropriation, indemnisation, vente de terrain, démolition et vente des matériaux des immeubles acquis, mise en état de viabilité: exposé des motifs, plans, arrêté, affiches, rapport, acte de vente, plans, correspondance, cahier des charges, bordereau des prix, avant métré des travaux 1907-1914 - percement d'ouvertures dans un mur: pétition, convention, rapports, plans, correspondance 1926
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières