922 WP

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Cote/Cotes extrêmes

922WP/1-922WP/103

Date

1770-1947

Description physique

Notes contenant : 1-145

Importance matérielle

521

Origine

6ème bureau

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : 6ème bureau

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Travaux publics et voirie urbaine : construction d'égouts, mise en état de la viabilité : plans, demandes de construction, rapports, détail estimatif des travaux : dossiers 1930 (classement alphabétique par rue)

6EME BUREAU

Date d’arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Classé en 1990.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

922WP/94/1

Cote/Cotes extrêmes

922WP/94/1

Date

1907-1926

Présentation du contenu

RUE DES TABLES CLAUDIENNES, 1er arrondissement: - élargissement de la dite rue entre la montée de la Grande Côte et la rue Pouteau: enquête sur les alignements, enquête d'utilité publique, enquête sur le plan parcellaire, acquisition d'immeubles, expropriation, indemnisation, vente de terrain, démolition et vente des matériaux des immeubles acquis, mise en état de viabilité: exposé des motifs, plans, arrêté, affiches, rapport, acte de vente, plans, correspondance, cahier des charges, bordereau des prix, avant métré des travaux 1907-1914 - percement d'ouvertures dans un mur: pétition, convention, rapports, plans, correspondance 1926

Langue des unités documentaires

Français