2773W/1- 2773W/28
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/11/2019
Présentation du contenu
Plan de classement :
1 : Conseil lyonnais de prévention de la délinquance, conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD) (1990-2006)
2 : Participation au conseil départemental de prévention et de la délinquance (1992-2007)
3-11 : Contrat de ville, contrat local de sécurité (CLS) (1991-2014)
12 : Prévention jeunesse (2005-2013)
13-20 : Médiation (1991-2012)
21-27 : Mesures réglementaires et infractions (1999-2016)
28 : Observatoire local de la sécurité, collecte de données de sécurité publique (2013-2015).
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf les cotes 2773W/4 à 8, 2773W/19, 2773W/22-23, 2773W/25 à 27 communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Documents en relation
2408WP, 2578WP, 2631WP, 2633WP
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Cellule de veille : comptes rendus, synthèses, notes, correspondance avec les citoyens (2009-2014) ; dispositif bailleurs sociaux : comptes rendus (2008) ; soutien à la parentalité : comptes rendus, notes ; rencontres opérationnelles tranquillité habitat : comptes rendus, notes, correspondance (2011-2014) ; secteur Moulin à Vent, médiation sociale avec l'association lyonnaise de tranquillité et médiation (ALTM) : rapport d'activités (2012).
Quartier Mermoz. Echanges avec l'office public d'aménagement et de construction (OPAC) et l'oeuvre village d'enfants : correspondance (2001) ; évaluation cellule de veille, groupe de suivi Dispositif présence Mermoz : comptes rendus (2004-2007) ; sécurisation, cellule de vigilance Mermoz-Nord : comptes rendus( 2008-2011) ; cellule d'urgence, cellule de veille extraordinaire : comptes rendus, coupures de presse, correspondance avec les citoyens (2009-2010).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2014 (Communicabilité vérifiée)
Communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).