1841W/1-1841W/460
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 7815 à 7837 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (48 rue Hénon, 65 rue Boileau, 49 rue Marietton, 44 av. Debourg, 9-11 rue Artaud, 304 rue Garibaldi, 77 rue Montesquieu, 8 av. Debrousse, 100 rue du Dauphiné, 14 rue Nicolaï, 1 quai de Serbie, 26 rue Lalande, 1 rue de la Platière, 210 rue A. Philipp, 1 av. P. Santy, 90 rue Sully, 21 quai V. Augagneur, 99 rue E. Herriot, 230 rue Vendôme, 5 rue Pléney, 26 rue de l'Effort, 79 rue E. Locard).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires
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1841 W 275