1092WP/1-1092WP/7
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 561
Versant ou donateur : Circulation - 1B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Police urbaine : gestion des procès-verbaux (circulation, stationnement), commission de la police municipale, fonctionnement (comptabilité, rapports d'activité, commandes d'uniformes) 1966-1980
POLICE MUNICIPALE - 8D
Note sur le classement : Classé en octobre 1995.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
POLICE MUNICIPALE :
- gestion des procès-verbaux : circulation, Bureau d'hygiène : registre de procès-verbaux 1971 ; procès-verbaux de contravention 1973-1978
- Commission de la Police municipale : correspondance, comptes-rendus de séances, listes nominatives 1973, 1977-1979, 1981
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes