Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Plan de classement :
- 1 : Filières culturelle et médico-sociale (1980-1989).
- 2 : Filières administrative, animation et sportive (1983-1988).
- 3 : Filière technique (1982-1988).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Eliminé partiellement en 2008 (cf BE n° 2007/74). 5,6 ml ont de plus été éliminés en 2022 (cf BE 2022/28) : pour les dossiers postérieurs à 1986 et conformément à l'instruction DAF/DPACI/RES/2009/18, seule l'année 1988 a été conservée.
Mode de classement
Par filières de la fonction publique territoriale
Conditions d'accès
Le fonds est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée), sauf l'article 1, communicable au terme d'un délai de 75 ans (contentieux).
Informations sur le traitement
Traité en 2022
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Filière culturelle.
Postes à l'Orchestre national de Lyon (1980-1986) :
- Musicien. Concours de 1980, 1981, 1983, 1984, 1985, 1986 : affiches, avis au bulletin municipal officiel (BMO), notes, correspondance (1980-1986).
- Choriste. Examens professionnels de 1982 à 1986 : procès-verbaux d'audition, notes, correspondance (1982-1986).
- Contentieux : notes, correspondance (1982-1984).
Bibliothèque (1984-1988) :
- Employé de bibliothèque. Concours de 1984 : copies des candidats (1984).
- Sous-bibliothécaire. Concours interne et externe de 1988 : liste des candidats, dossier d'inscription, arrêtés, procès-verbaux, notes, correspondance (1988).
- Bibliothécaire de 2e catégorie. Sélection sur dossier en 1988 : listes des candidats, dossier de candidature retenue, notes, correspondance (1988).
Filière médico-sociale :
- Assistantes de crèche. Concours de 1988 : liste des candidats, dossiers des candidates retenues, procès-verbaux, arrêtés, notes, correspondance (1988).
- Moniteurs éducateurs dans les internats Favre et Serverin. Concours de 1988 : listes des candidats, dossiers d'inscription des candidats retenus, procès-verbaux, arrêtés, notes, correspondance (1988).
- Infirmier, infirmière. Concours sur titres de 1988 : liste des candidats, dossiers d'inscription, procès-verbaux, arrêtés, délibération du conseil municipal, notes, correspondance (1988-1989).
- Ingénieur hygiène santé. Recrutement par mutation, détachement, inscription sur liste d'aptitude : liste des candidats, sujets, rapport au conseil municipal, notes, correspondance (1987-1989).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 75 ans à partir de 1989 (Communicabilité vérifiée)