2197WP/1-2197WP/62
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Mairie du 9ème arrondissement
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Affaires publiques : attestations d'accueil, certificats d'hébergement, attestations de sortie de prison, organisation du recensement de la populaiton, cartes de priorité de mère de famille, organisations des élections, permis de chasse.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Mairie principale. Population. Accueil d'un ressortissant étranger : certificats d'hébergement (n° 151 à 300).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires