1143WP/1-1143WP/53
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Police municipale - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Police locale. Sursis d'incorporation ; Bals, débits de boisson, autorisations et fermetures
Fêtes officielles 1947-1957
Fourrière municipale, mouvement de chiens, rapports de capture 1946-1953
Hygiène. Laboratoire municipal, organisation, fraude alimentaire, inspection des viandes, vente de lait ; service médical de garde : état journalier, registres ; établissements classés, autorisation d'exploitation (1958)
Immeubles menaçant ruine : permis de démolir (1954-1956)
Voirie urbaine : tout à l'égout 1950
POLICE - HYGIENE - 2D
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en janvier 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
POLICE GENERALE : arrêtés municipaux portant notamment sur les mesures de police de la circulation, des marchés d'approvisionnement, des débits de boissons, de cinéma... : collection chronologique : un registre 1909-1920
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.