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2930W- Administration des personnels

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Cote/Cotes extrêmes

2930W/1-2930W/162

Date

1984-2017

Description physique

0,30 m.l.

Origine

Versement de la direction administration des personnels.

Modalités d'entrées

Versement du 24/05/2023.

Présentation du contenu

Dossiers de retraite IRCANTEC : attestation employeur, état de service, récépissé, correspondance, pièces justificatives.

Mode de classement

Alphabétique.

Conditions d'accès

L'intégralité du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de 2017.

Notes

IRCANTEC : institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'État et des collectivités publiques.

Fonctions

5 Personnel communal, 500 Dossiers de carrière

SYLVESTRE Liliane.

Cote/Cotes extrêmes

2930W/145

Date

2011

Présentation du contenu

En fonction du 01.01.2010 au 31.03.2011.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2011 (Communicabilité vérifiée.)