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1978 W

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Cote/Cotes extrêmes

1978W/1-1978W/49

Date

1923-2004

Importance matérielle

49

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service Habitat : gestion de la demande de logement, gestion du parc privé, gestion du parc social, Politique de la Ville.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 604 Habitat et logement

1978W/6

Cote/Cotes extrêmes

1978W/6

Date

1996-1999

Présentation du contenu

Parc privé. Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) Pentes Croix-Rousse. Suivi comptable. Engagement de subventions 1997-1999 : demandes de paiement, convention d'attribution, demandes de subvention, avis de restitution, fiche familiale d'état civil, déclaration d'impôt, mémoire de travaux, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français