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1903 W

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Cote/Cotes extrêmes

1903W/1-1903W/18

Date

1950-2002

Importance matérielle

18

Origine

Producteurs multiples

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Coordination urbaine

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Coordination urbaine et Société d'économie mixte du Vieux Lyon. Quartiers anciens du 5e arrondissement : restauration et mise en valeur du patrimoine historique.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 601 Opérations d'aménagement

1903W/6

Cote/Cotes extrêmes

1903W/6

Date

1980-1987

Présentation du contenu

Quartiers anciens du 5e arrondissement. Restauration, mise en valeur du patrimoine historique.

- Ilôts opérationnels 15 et 18. Conduite des opérations : rapports, procès-verbaux de réunion, situation, besoins en trésorerie, Bulletin municipal officiel, correspondance (1964-1988).

- Zone d'aménagement différée (ZAD) des quartiers St-Jean, St-Georges, St-Paul. Création : arrêté préfectoral, délibérations du Conseil municipal, rapport au Conseil municipal, Bulletin municipal officiel, procès-verbaux de réunion, notes, plans, correspondance (1980).

- Périmètres de restauration immobilière (PRI) St-Just/St-Georges. Création. Enquête publique, approbation du dossier : projets, notices explicatives, plans, délibérations des Conseils d'arrondissement et municipal, rapport au Conseil municipal, arrêté préfectoral, avis d'enquête, rapport du commissaire enquêteur, comptes rendus de réunions, correspondance (1985-1987).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français

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