393W/1-393W/189
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 02/03/1981 (bordereau n° 00534.2)
Présentation du contenu
Plan de classement :
- 1-180 : permis de constuire (1962-1992).
- 181-182 : déclarations préalables (1976-1980).
- 183 : ouvertures de chantiers (1976-1977).
- 184 : exmptions (1975-1977).
- 185 : dérogations (1976).
- 186-187 : "affaires diverses" (1976).
- 188 : avis de principe (1975-1979).
- 189 : correspondance (1976).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Le tri des dossiers a donné lieu à un bordereau d'élimination de 9 boîtes et 1,25 ml (BE/2024).
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf les articles 393W/12;393W/16;393W/34;393W/35;393W/38;393W/58;393W/74;393W/93;393W/103;393W/108;393W/113;393W/118;393W/127;393W/138;393W/140;393W/142;393W/145;393W/147;393W/148;393W/150;393W/157;393W/160;393W/167;393W/168;393W/174;393W/175;393W/179;393W/182, communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Informations sur le traitement
Traité en 2024.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Numérique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
23-25 rue du Boeuf 69005.
Mots clés typologiques