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2867W - Mandatures 2008-2014 et 2014-2020. Cabinet de M. Gilles Buna, cabinet de M. Michel Le Faou.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2867W/1-56

Date

1993-2019

Importance matérielle

6,4 ml

Origine

Cabinet de M. Gilles Buna, adjoint délégué à l'aménagement et à la qualité de la ville. Cabinet de M. Michel Le Faou, adjoint délégué à l'aménagement, à l'urbanisme, à l'habitat, au logement, et à la politique de la ville.

Modalités d'entrées

Versement du 10/03/2020

Présentation du contenu

Adjoint délégué à l'aménagement, à l'urbanisme, à l'habitat, au logement, et à la politique de la ville (M. Le Faou). Adjoint délégué à l'aménagement et à la qualité de la ville (M. Buna) : dossiers communs des 2 élus sur les 2 mandatures.

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable sauf les articles 2867W/17, 2867W/26, 2867W/28, 2867W/29, 2867W/33, 2867W/36, 2867W/43 et 2867W/53 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Documents en relation

2866W ; 2873W

Mots clés matières

élu, conseiller municipal, politique de la ville, urbanisme, logement

Fonctions

2 Cabinets des élus, 201 Adjoints au maire

Cote/Cotes extrêmes

2867W/3-56

Date

1993-2018

Cote/Cotes extrêmes

2867W/26-28

Date

2005-2018

Ancien collège Maurice Scève ; 42 rue Chazière ; collège Sérin ; place de la Croix-Rousse et place Aimé Boussang ; 9 rue Gigodo ; quartier Hénon-Pernon ; 18 montée Bonafous.

Cote/Cotes extrêmes

2867W/26

Date

2010-2018

Présentation du contenu

Ancien collège Maurice Scève, reconversion du site : expertise urbaine, dossier de candidature, coupure de presse, correspondance (2014-2018).
42 rue Chazière, réhabilitation : permis de construire (2010-2014).
Collège Serin, réhabilitation : dossier de présentation, relevé de décisions, notes, méls, correspondance (2015-2016).
Place de la Croix-Rousse et place Aimé Boussange, cession du site de l'agence bancaire du Crédit lyonnais : expertise de l'Agence d'urbanisme, compte rendu de réunion (2011-2015).
9 rue Gigodot, contentieux entre les locataires et le propriétaire de l'immeuble, la société SNC  : procès-verbal, pièces justificatives, correspondance (2013-2014).
Square Pernon, création d'une aire de jeux : copie de convention d'occupation temporaire, plans, notes, méls, correspondance (2012-2013).
Quartier Hénon-Pernon, projet d'amélioration du secteur : comptes rendus de réunions (2016-2017).
18 montée Bonafous, construction d'un immeuble collectif : consultations préalables, méls, correspondance (2012-2013).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2018 (Communicabilité vérifiée)


Communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).