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2703WP - Service social du personnel

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2703WP/1-28

Date

1965-2012

Importance matérielle

28 boîtes, 3,10 ml

Origine

Vie au travail

Modalités d'entrées

Versement du 14/03/2018.

Présentation du contenu

  • 1-2 : Fonctionnement du service (1995-2012).
  • 3-25 : Suivi social du personnel (1965-2012).
  • 26-28 : Relations avec les mutuelles (1969-2012).

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable sauf les cotes 2 à 25 qui sont communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.

Mots clés matières

aide sociale, organisme consultatif, personnel, gestion du personnel, société mutualiste

Fonctions

5 Personnel communal, 509 Avantages sociaux

Cote/Cotes extrêmes

2703WP/3-25

Date

1965-2012

Cote/Cotes extrêmes

2703WP/3-6

Date

2002-2011

Commission des affaires sociales. Séances (2010-2011) ; organisation générale (2002-2009). Dossiers de "dépannages" (2004-2011). Attribution d'allocations (2007-2011).

Cote/Cotes extrêmes

2703WP/6

Date

2004-2011

Présentation du contenu

Commission des affaires sociales. Séances : procès-verbaux de séances, relevés de décisions, fiches financières, comptes rendus, convocations (2010-2011) ; organisation générale : liste des représentants et des élus, statistiques (2002-2009).

Dossiers de "dépannages" (dons d'argent du COS), participation aux frais d'obsèque : bordereau d'envoi de demandes de versements d'aide financière (2004-2011).

Attribution d'allocations (aides aux frais d'obsèques, frais d'installation, personnes seules, frais de santé, enfant handicapé) : listes des agents bénéficiaires (2007-2011).

Conditions d'accès

Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.