Administration centrale des Hospices civils de Lyon : série LP

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Cote/Cotes extrêmes

AC/LP

Origine

Administration centrale des hospices civils de Lyon (administration de l'établissement)

Cote/Cotes extrêmes

AC/LP

Date

1790 - 1974

Cote/Cotes extrêmes

AC/1/LP

Date

1790 - 1974

Etude de l’échange de l’Hôpital de Grange Blanche appartenant à la Ville contre des immeubles des HCL, cession de la Charité.

Cote/Cotes extrêmes

AC/1/LP/1029

Date

1930 - 1937

Présentation du contenu

Procès verbaux des séances de la Commission spéciale chargée d’étudier les questions relatives au contrat à intervenir entre la Ville de Lyon et les HCL pour l’Hôpital de Grange-Blanche, procès verbaux de la Commission paritaire pour l’échange de l’hôpital de Grange-Blanche contre l’Hôpital de la Charité et des parties de l’Hôtel-Dieu, dossiers à soumettre à la commission du contentieux et à la Commission des directeurs des HCL, extraits des registres de délibérations du Conseil Général d’Administration des Hospices Civils de Lyon, , extraits du Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Lyon, extraits des registres de délibérations du Conseil municipal de Lyon, avant-projet d’échange, projet d’acte de vente et acte de vente original, résumé et extraits et copie de l’acte d’échange entre la Ville de Lyon et les HCL des 21, 23 et 28 décembre 1937 passé devant Mr Delorme et Mr Berger (notaires à Lyon), rapport de la Commission des Finances des HCL, état des fournitures à la charge des HCL pour l’aménagement de l’hôpital de Grange-Blanche, liste des immeubles et terrains que la Ville de Lyon aurait l’intention de demander aux HCL, notes et rapports, correspondance.

Conditions d'accès

Communicable