2325 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2325WP/1-2325WP/72

Date

1969-2009

Importance matérielle

72

Origine

Contrôle de gestion

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Contrôle de gestion

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Contrôle des Sociétés d'économie mixte (SEM Icare, Cité internationale, Confluence, SACVL) et des organisme subventionnés (dont Théâtre des Célestins, Orchestre national de Lyon, Office du tourisme, Caisse de crédit municipal, Halle Tony Garnier, Halles de Lyon, fourrière, Opéra), études, correspondance.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2325WP/7

Cote/Cotes extrêmes

2325WP/7

Date

1996-1998

Présentation du contenu

Contrôle des Sociétés d'économie mixte (SEM).

SACVL.

- Recapitalisation 1997 : rapports au Conseil municipal, charte d'actionnaires, plan de restructuration financière, compte rendu annuel d'activité (1996-1997).

- Recapitalisation 1998 : protocole d'accord, révision du plan prospectif à 10 ans, notes, correspondance (1998-1999).

- Audits 1996-1997 : coupures de presse, compte rendu annuel d'activité, rapport, bilan, synthèse, notes, correspondance (1996-1998).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français