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2476 WP

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Cote/Cotes extrêmes

2476WP/1-2476WP/13

Date

1997-2011

Importance matérielle

13

Origine

Direction de la Construction

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de la Construction

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Bâtiments communaux. Travaux : groupe scolaire F. Mistral, patinoire Charlemagne, patinoire Baraban, hôtel social Riboud, jeux de boules Maison du Peuple, piscine Garibaldi, groupe scolaire P. Painlevé.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 609 Patrimoine immobilier de la commune : construction, travaux et entretien

2476WP/7

Cote/Cotes extrêmes

2476WP/7

Date

2004-2008

Présentation du contenu

Bâtiments communaux. Travaux. Conduite d'opération. Jeux de boules, Maison du peuple (EI 08104). Couverture de 4 jeux de boules (opération n° 08104510) : consultation, rapports d'analyses (2006-2007), comptabilité (2006-2008), OS, compte rendus de chantier (2007), contrôle technique, SPS (2004-2007), PV, DIUO (2007).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français