364 W

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Cote/Cotes extrêmes

364W/1-364W/57

Date

1952-1986

Importance matérielle

57

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00264

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 1961 : permis de construire, accords préalables, infractions à la législation sur les permis de construire.

TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D

Note sur le classement : Classé en 1998 et 2009

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

364W/2

Cote/Cotes extrêmes

364W/2

Date

1959-1966

Présentation du contenu

Permis de construire 1961

3/1961 : 78 rue de St-Cyr 69005 (1960-1962)

4/1961 : crs Charlemagne 69002 (1961-1962)

5/1961 : 168 rue du Cdt Charcot 69005 (1960-1961)

6/1961 : 39 rue de Trion 69005 (1960-1961)

7/1961 : 4 rue Duquesne 69006 (1960-1963)

8/1961 : 1 rue St-Bruno 69001 (1961-1962)

9/1961 : 327 rue P. Bert 69003 (1961-1962)

10/1961 : 7 rue Pdt Kruger 69008 (1961-1966)

11/1961 : Caserne de la Part-Dieu rue Desaix 69003, Mathon et Zumbrunnen architectes (1959-1961).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français