374 W

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Cote/Cotes extrêmes

374W/1-374W/56

Date

1960-1998

Importance matérielle

56

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 492.1

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1967 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions à la législation.

COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

374W/31

Cote/Cotes extrêmes

374W/31

Date

1966-1971

Présentation du contenu

Permis de construire 1967

365/1967 : 205 rue B. Buyer 69005, M 250/1969 et 111/1971, AP 40/1966.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français