374W/1-374W/58
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 492.1
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1967 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions à la législation.
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1967
365/1967 : 205 rue B. Buyer 69005, M 250/1969 et 111/1971, AP 40/1966.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires