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2273 WP

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Cote/Cotes extrêmes

2273WP/1-2273WP/128

Date

1977-2009

Importance matérielle

128

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Dossiers thématiques (dont commission d'urbanisme et opérations d'aménagement).

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 600 Gestion centrale et planification

2273WP/36

Cote/Cotes extrêmes

2273WP/36

Date

2001

Présentation du contenu

Coordination urbaine. Opération d'aménagement Cité internationale de Lyon (CIL). Permis de construire.

- 250/2001, bâtiment n° 8-2 : notice de sécurité, plans, schéma de circulation, promesse synallagmatique de bail à construction, état descriptif de division en volumes (2001).

- 570/1999 M1, logements lots 3 et 4 : plans (2001).

- 249/2001 M2, logements lot n° 6 : plans (2002).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français