Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 05/05/2023
Présentation du contenu
Halle Stéphane Diagana : EI n° 09328.
Opération n° 09328001
Conditions d'accès
L'intégralité du versement est communicable à l'exception des documents pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes (délai porté à 50 ans).
Notes
Sigles et acronymes :
AMO : assistance à la maîtrise d'ouvrage
APS : avant-projet sommaire
APD : avant-projet définitif
CCSA : commission communale de sécurité et d'accessibilité
CCTP : cahier des clauses techniques particulières
COT : convention d'occupation temporaire
CPP : certificats pour paiements
CSPS : coordination de sécurité prévention santé
CT : contrôle technique
DCE : dossier consultation des entreprises
DICT : déclaration d'intention de commencement de travaux
DIUO : dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage
DET : direction exécution travaux
DGD : décompte général définitif
DPGF : décomposition prix global et forfaitaire
DRT : demande de réalisation de travaux
EPAD : étude préalable d'aide à la décision
GPA : garantie de parfait achèvement
MOE : maîtrise d'œuvre
OPR : opérations préalables de réception
PGC: plan général de coordination
PGCSPS : plan général de coordination de sécurité prévention santé
RAO : rapport d'analyses des offres
RVRAT : rapport de vérification réglementaire après travaux
SPS : sécurité prévention santé
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Dimensions
Présentation du contenu
Concours de maîtrise d'œuvre phase offres maquette projet Architecture Studio (non lauréat).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée.)
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