1562WP/1-1562WP/51
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Etudes et Travaux
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Domaine : cité jardin de Gerland, groupe d'H.L.M. Lavoisier, suivi des opérations d'investissement, dates ?
DOMAINE
Note sur le classement : TRAITE GLOBALEMENT EN 2000 (à partir des listes existantes)
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
VERSEMENT DU SERVICE DOMAINE-ETUDES ET TRAVAUX Réhabilitation de la Cité Jardin de Gerland : tranche 4 : programme de travaux, procès verbal de réception, état de mandatement, loyers surface corrigée, PALULOS, convention A.P.L., convention mandat, rémunération O.P.H.L.M. 06/1993-08/1994
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières