90II/1-90II/1325
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : PHELIP Daniel
Type d'entrée : Don
Présentation du contenu
Papiers de l'étude de l'avoué Pierre Gilbert Phelip 2 place du Change à Lyon, 5ème (période1817-1863). - Dossiers clients : correspondance, extraits de minutes du greffe du tribunal, états des frais, constitution du dossier, plaidoirie, pièces annexes (1758-1895).
Conditions d'accès
Communicable
Archives privées
Documents en relation
Autre service : Archives publiques de l'avoué aux Archives départementales du Rhône : registres de minutes du greffe du tribunal civil et du tribunal de commerce(série M).
Notes
Notes communicabilité : Communicable conformément aux délais réglementaires des archives publiques (contrat de don, 16 mai 1997) ; entièrement communicable à ce jour (03/10/2008). Le contrat autorise les reproductions.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Archives de l'étude d'avoué PHELIP, 2, place du Change, à Lyon 5e : Ensemble de pochettes vides et quelques pièces de correspondance : Laporte contre commune de Vaize (1846), Villet et Valette contre Depierre et Duperet, Laurent et Ritzechet contre Levrat (1847), Romand contre faillite Laurie (1847), état des honoraires dûs à Phelip dans l'affaire Mey-Lepy contre Jacquemot (1830-1835), Goybet contre Barry (1836), frais Tollet (1844), état des frais O'Mahons contre Jussieu et Courret, Caffarel contre Caffarel, Jamot contre Joseph et Berlioz (1857), frais Salomon contre Roux, Faidides contre Muzy et Galtier (1863), Coubayon-Vetter contre Plattard (1840), Frécon contre Barbier et Plasson (1846), correspondance de Phelip avec d'autres avoués (1844-1856), renonciation de Demin Geon veuve Nesmes (1856)
Langue des unités documentaires
Mots clés personnes