Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00635
Versant ou donateur : Halles et Marchés
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Occupation du domaine public, marchés alimentaires, marchés de gros, subsistances 1955-1984
DOMAINE
Note sur le classement : Classé en mai 1995.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC :
- Registre (1963-1969).
- Fleurs de la Toussaint / sapins de Noël : perception du droit de place pour la vente de fleurs et de sapins à l'occasion des fêtes de la Toussaint et de Noël : registre (1963-1969)
- Perception du droit de place pour la vente de fleurs coupées et celle de timbres : carnets (1981-1984).
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés matières