2891W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2011

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Cote/Cotes extrêmes

2891W/1-2891W/65

Date

2011-2021

Importance matérielle

9,5 ml

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 24/03/2022

Présentation du contenu

1-63 : Dossiers accordés.
64-65 : Suivi juridique.

Mode de classement

Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correspondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.

Conditions d'accès

Le fonds est entièrement communicable sauf les articles 2891W/64 et 65 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Cote/Cotes extrêmes

2891W/1-2891W/63

Date

2011-2021

Déclarations préalables : dossiers 2011/532 à 2011/573.

Cote/Cotes extrêmes

2891W/15

Date

2011-2021

Présentation du contenu

2011/532 : Prison Montluc, rue Général Mouton Duvernet (2011).
2011/533 : 2 rue Marc Boegner (2011).
2011/535 : 5 impasse Edmond Rostand (2011-2021).
2011/536 : 6 petite rue des Feuillants (2011).
2011/537 : 44 rue Raulin (2011).
2011/540 : 92 boulevard des Tchécoslovaques (2011).
2011/541 : Maison de l'enfance, 2 rue du Repos (2011).
2011/542 : 27 cours Richard Vitton (2011).
2011/543 : 67-75 cours Lafayette (2011).
2011/544 : 65-69 rue Hénon (2011).
2011/545 : 11-15 avenue Georges Pompidou (2011-2012).
2011/548 : 6 rue Nérard (2011-2017).
2011/549 : 26 montée de Vauzelles (2011).
2011/550 : 27 place de la Croix-Rousse (2011).
2011/551 : 17 bis rue Charles Richard (2011-2012).
2011/552 : 5 cours de Verdun (2011).
2011/554 : 20 quai Arloing (2011).
2011/556 : 4 rue Duhamel (2011).
2011/558 : 36 rue Louis (2011).
2011/561 : 188 route de Genas (2011).
2011/563 : 11 rue Gigodot (2011).
2011/564 : 292 rue Paul Bert (2011).
2011/565 : 11 impasse des Jardins (2011).
2011/566 : 4 rue de la Croix-Barret (2011).
2011/569 : 16 rue Emile Zola (2011).
2011/570 : 5 avenue Barthélémy Buyer (2011).
2011/571 : 10 rue Jean Cardona (2011).
2011/572 : 56 rue Jaboulay (2011).
2011/573 : 19 rue du Président Edouard Herriot (2011).