2411WP/1-2411WP/66
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Contrôle de gestion
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dépenses. Contrôle des organismes subventionnés de 2005 à 2007 : dossiers juridiques et financiers des associations (classement par code tiers).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dépenses. Contrôle des organismes subventionnés de 2005 à 2007 : pièces justificatives, demande de subvention, avenant de convention, audit, délibérations, rapports, comptes rendus de réunion, budgets, comptes, correspondance (classement par code tiers) :
- AS0890 ARHM
- AS0995 Association Doc Forum
- AS0997 Biennale du Théâtre des Jeunes Publics
- AS1007 Association des Habitants du quartier des Capucins
- AS3035 Institut ASPEN
- AS4293 ALTM
- AS4831 ADES du Rhône.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires