Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Versant inconnu
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Assistance et prévoyance : - oeuvres charitables : souscriptions pour les ouvriers sans travail 1837-1906, cantines populaires 1903-1904, oeuvre de la Bouchée de Pain, société d'alimentation des fourneaux économiques 1854-1891 - établissements hospitaliers (hopitaux et hospices) : fondation Roche 1879-1919, Chenavard 1903-1909, Chevreau 1870-1919, Dupasquier 1877, Magnin-Fournet 1835-1904 : personnel et administration, comptabilité, subventions, dons et legs, affaires diverses
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1992
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
OEUVRES CHARITABLES : - Fondation Gabriel Richard :
- fonctionnement : . rappel des conditions du legs : décret impérial, extrait de testament, rapport, extrait de registre des délibérations de la Commission administrative de la Fondation, arrêté préfectoral 1854-1855 . comptabilité : comptes financiers, procès-verbal, correspondance, délibérations du Conseil d'administration de la Fondation, budgets, rapport, tableau, attestations, délibérations du Conseil municipal 1854-1878 . travaux, entretien des propriétés immobilières : correspondance, extrait du registre des délibérations du Conseil d'administration de la Fondation, délibérations du Conseil municipal 1871-1874 . fournitures, matériel : délibérations du Conseil municipal, correspondance, délibérations du Conseil d'administration de la Fondation, délibérations de la Commission municipale, affiches, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication 1871-1875 . location des propriétés immobilières : délibérations du Conseil d'administration de la Fondation, correspondance 1871-1875
- création de l'Hospice Saint-Alban destiné aux jeunes incurables de la Paroisse Saint-Nizier : correspondance, arrêtés préfectoraux, rapports, extrait de testament, acte de cautionnement, décret présidentiel, bordereaux, statuts, décrets imperiaux, tableau, affiches, extrait du registre des délibérations du Conseil d'administration de la Fondation, procès-verbal d'enquête, comptes financiers, délibérations du Conseil municipal, délibérations de la Commission municipale 1854-1876 . admissions : pétionnaires : correspondance, extrait d'actes d'état civil, certificat d'indigence 1861-1871 . organisation administrative de la Fondation : correspondance, procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, délibérations de la Commission municipale, décret présidentiel, procès-verbal de séance du Conseil municipal, tableau, procès-verbal d'état des lieux, acte notarié, délibérations de la Commission administrative de la Fondation, règlement 1857-1880
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes